Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PAYSANNES TRANSCOVI
TRANSCOVI SARL

Numéro de dépôt :
92444595
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque LES PAYSANNES TRANSCOVI

Déposée le 30 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAYSANNES TRANSCOVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCOVI domicilié(e) 12 RUE EUGENE DE LOUISE, 97419 LA POSSESSION (dossier no 2126534) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 092 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSCOVI SARL domicilié(e) (dossier no 2126534) - France.

La marque LES PAYSANNES TRANSCOVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque LES PAYSANNES TRANSCOVI est expirée depuis le 17 septembre 2008.

TRANSCOVI a également déposé les autres marques suivantes : LES PAYSANNES TRANSCOVI UNE TRADITION DE QUALITE ET DE GOUT , Les Paysannes


TRANSCOVI SARL - 12 RUE EUGENE DE LOUISE, 97419 LA POSSESSION (dossier no 2126534) - France - SIREN 315092981


TRANSCOVI SARL - (dossier no 2126534) - France


Renouvellement avec limitation le 17 septembre 1998 n°2126534 - Publication au BOPI 1998-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Charcuterie à savoir : - épaule cuite jambon - mortadelle - saucisson à l'ail - pâté de campagne - viandes de conserves - viandes fumées - poitrine fumée - viandes salées - boulettes de viande - saucisses - merguez chipolatas.